Gérard Gastaut - JORFSearch

Gérard Gastaut

De:	Gastaut (Gérard) ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Chevalier du 7 novembre 1976
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-07"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

promotion

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Gastaut (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2004-06-20"
depart_retraite

JORFTEXT000000610881 (source JORF)

admission

06 Mars 2004 06/03/2004

De:	Gastaut (Gérard)
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées à compter des dates

JORFTEXT000000777612 (source JORF)

promotion

27 Mai 2003 27/05/2003

De:	Gastaut (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2003 est fixé

JORFTEXT000000782712 (source JORF)

inscription

01 Janvier 2003 01/01/2003

De:	Gastaut (Gérard, Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000222947 (source JORF)

nomination

13 Mai 2001 13/05/2001

De:	Gastaut (Gérard, Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1998-01-01"

JORFTEXT000000571061 (source JORF)

nomination

27 Mars 1998 27/03/1998

De:	Gastaut (Gérard, Philippe)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger Espagne
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-01-01"

JORFTEXT000000370114 (source JORF)

nomination

07 Mai 1995 07/05/1995